Mentions légales

Conception et réalisation

ADIPSO, SARL au capital de 15000,00 euros, dont le siège social est situé 3 rue de la Division Leclerc 67000 STRASBOURG, Tél : 03.88.67.14.64. courriel : info@adipso.com immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro TI 519 475 437 507 816.

Hébergement du site

ovh.com

Identification

Raison sociale : PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
Numéro RCS : RCS TI 519 475 437
Capital Social : 5 000 000 €

Adresse : 11 rue du marais vert 67084 STRASBOURG CEDEX
Courriel : contact67@ptfa.fr
Numéro de téléphone : 03.74.09.45.18

Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication est Christophe GLOCK et celui du responsable de la rédaction est Valérie LY VAN MANH

Numéro individuel d'indentification d'assujettissement à la TVA : FR 235104754300016

Traitement des données

Les informations qui concernent l'usager et qui sont collectées sur le site sont indispensables pour répondre à ses demandes (information, prise de rendez-vous, usage d'un forum etc) et ainsi mieux proposer l'ensemble des services du site. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant a l'éditeur de contenu (toutes les coordonnées figurants ci-dessus: adresse/courriel).Ces données ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sans consentement préalable de l'usager et elles sont exclusivement destinées à l’éditeur du site, à ses filiales et aux membres de son réseau commercial, à des fins d'enquête, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.Pour toute information supplémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site de la Commission Informatique et Liberté. (http://www.cnil.fr).

 


Propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser.Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de ses ayant-droit est prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Décharge

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques et dans le respect des lois applicables. En aucun cas l’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Conditions de services

Ce site est optimisé pour les navigateurs récents.

 





programmes ProjetSociété / RecrutementGarantiesRéférencesParrainageContactez-nous